Diffuz

Informations légales

Mentions légales

En vigueur au ⟨date de mise en ligne⟩

Projet rédigé, non validé par un professionnel. Les champs surlignés restent à compléter avant mise en ligne publique.

Éditeur du site

Le site diffuz.app et le service Diffuz sont édités par Thinkbox Studio, nom commercial de Philippe Serra Martins, entrepreneur individuel.

FormeEntrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIREN920 660 990
Siège⟨adresse — voir la note de domiciliation⟩
TVANon applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)
Contactcontact@diffuz.app
PublicationPhilippe Serra Martins, directeur de la publication

Hébergement

Le présent site (pages statiques, sans formulaire ni traceur) est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Le service Diffuz lui-même — celui qui traite les données des utilisateurs — est hébergé en France par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, et sa base de données est fournie par Supabase sur une infrastructure située dans l’Union européenne ⟨région exacte⟩.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site et le service — code, textes, marques, logos, interfaces, documentation — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur, à l’exception des marques et logos des plateformes tierces, qui restent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont utilisés qu’à des fins d’identification des services proposés.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Pour toute demande relative à vos données : privacy@diffuz.app

Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Cookies

Le site n’utilise aucun traceur ni outil de mesure d’audience. Seuls sont déposés les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service — maintien de la session d’un utilisateur authentifié. Ces cookies sont exemptés de consentement préalable et ne servent à aucune finalité publicitaire ou statistique. Les polices de caractères sont hébergées sur nos propres serveurs : aucune requête n’est adressée à un tiers lors du chargement d’une page.

Signalement

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l’adresse contact@diffuz.app.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.